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Marques déposées par la société COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
95569369
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 1995 par la société COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2281743) - 16140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER Direction Juridique domicilié(e) 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2281743) - 33000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569369.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2015.

COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : LOMERIE , SODEBRANDY , NICOLAS DEMON & Co , LOREL , DUC DE MONLEZAC , PRINCE DE ROZAC


COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées - 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2281743) - 16140 - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER Direction Juridique - 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2281743) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2005 n°2281743 - Publication au BOPI 2005-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.